Bonjour à tous,

Dans le cadre de la signature du marché pour la réno du GS Liberté pour la SPL OSER, nous aurions besoin d'un courrier expliquant les démarches en cours relatives au KBIS:

Est ce que l'un de vous a déjà eu besoin de réaliser ce type de document?

Si non je peux proposer la formulation suivante:

"Notre gérance a changé en mai 2026. Les démarches de mise à jour du Kbis sont en cours auprès de l'INPI. Veuillez trouver ci joint l'attestation de dépôt. Nous vous transmettrons le Kbis dès réception."

--> Qqun a t il l'attestation de dépot? (j'ai cherché dans le Z//CO GRANCE//INPI mais le dossier est vide - y a t il un autre endroit?)

--> Eva ou Edwina: est ce possible pour vous de rédiger ce petit texte avec en tête et signature de ma part pour envoi à BATI P (MArtial Gery): Martial GERY <m.gery@batip.fr> et me mettre en copie?

MERCI d'avance,

--
Christel CORRADINO - Pôle MOE-AMO
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Le 27/05/2026 à 12:35, Muriel Dupret a écrit :

Salut à tous,

Une première étape franchie (non sans mal...) : Legal Vision (le légaliste qui nous accompagne dans ces formalités) vient de transmettre notre dossier à l'INPI. Je sais ce n'est pas à ce niveau que ça a coincé les fois précédentes mais bon quand même c'est un premier petit pas...

Je vous tiendrai au courant des avancées.

Muriel

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Muriel DUPRET - Pôle mesure et mise au point
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