[C5] POUR INFO_Signature de convention de groupement

-- *Christel CORRADINO *- Pôle MOE-AMO */E/**/NERTECH SCOP/* 65 les Balcons de l'Amourier / 26160 Pont de Barret Portable: 07 68 89 41 21 / Ligne directe : 04 82 79 15 79 / Standard : 04 75 90 18 54 Découvrez *LowCal*, nos bureaux en bois-paille,     Low Tech, énergie positive et bas carbone, Coût : 1120 €HT/m²SHON     Plus d'information sur /www.enertech.fr/ http://www.enertech.fr Le 27/07/2026 à 11:30, infos@iterm.fr a : Bonjour Eva, J’accuse bonne réception de l’information et l’ai également transmise à l’OPC (OPERENE // Alexis PARROT). Avez-vous transmis la convention pour signature en interne s’il vous plait ? Dans le cas contraire, vous la trouverez de nouveau en PJ et je remercie par avance Christel CORRADINO pour le retour visé. Respectueusement, *Virginie RECHER* Assistante Travaux logo Tel 04 76 15 20 81 tel:04%2076%2015%2020%2081 Map 20 Bis Rue Barnave 38400 SAINT MARTIN D’HERES Mail vrecher@iterm.fr mailto:vrecher@iterm.fr Chanel Rénovation Rhône Cizeron 2MRA Steiner Steiner EMP Campaign Banner *De :*Eva Ibanez ibanez@enertech.fr mailto:ibanez@enertech.fr *Envoyé :* lundi 27 juillet 2026 11:10 *À :* infos@iterm.fr mailto:infos@iterm.fr *Cc :* Christel Corradino corradino@enertech.fr mailto:corradino@enertech.fr *Objet :* Re: RELANCE: GS BUISSON // Signature convention groupement Bonjour Virginie, Notre gérance a changé le 12 mai dernier, et M. Escande ne fait plus partie de la société. Il faudrait donc remplacer son nom par celui de Christel CORRADINO, Co-gérante. Merci par avance, -- *Eva IBANEZ - Assistante * */ENERTECH SCOP/* 65, les Balcons de l'Amourier / 26160 Pont-de-Barret Standard : 04 75 90 18 54 / Ligne directe : 04 82 79 15 94     Découvrez *LowCal*, nos bureaux en bois-paille, certifié *"BATIMENT PASSIF PREMIUM"*     Plus d'information sur /www.enertech.fr/ http://www.enertech.fr Le 24/07/2026 à 10:35, infos@iterm.fr a écrit : Bonjour, Je me permets une relance, car sauf erreur de ma part et malgré nos différents rappels, je n’ai pas eu le retour de la convention signée. Pourriez-vous la renvoyer au plus vite s’il vous plait ? /Respectueusement,/ // -------- Message transféré -------- *Sujet : * [MGP Buisson] - Retours Convention *Date : * Thu, 26 Sep 2024 11:07:37 +0200 *De : * Éric Escande escande@enertech.fr mailto:escande@enertech.fr *Pour : * Emilie Lechelard e.lechelard@operene.fr mailto:e.lechelard@operene.fr *Copie à : * Benoit Charpentier Iterm bcharpentier@iterm.fr mailto:bcharpentier@iterm.fr, Christel Corradino ccorradino@enertech.fr mailto:ccorradino@enertech.fr Bonjour Madame, Voilà mes observations sur la convention. En préambule je note que le contrat prévoit et détaille 15 clauses de pénalités. C'est beaucoup d'autant qu'il ne prévoit généralement aucun plafonnement ou alors très haut (30% des honoraires de maintenance). La pénalité de 100 euros HT pour "personne incompétente en réunion" que peut s'autoriser le MOA peut prêter à sourire... ou pas.  Au-delà de l'arbitraire d'une telle pénalité, on peut s' inquiéter sur l'état d'esprit du MOA et sa manière de les appliquer. La pénalité de retard de chantier peut se chiffrer à plusieurs dizaines de kE... J'en déduis en préalable : 1- Ce serait utile d'avoir un retour d'expérience sur la manière dont la SPL suit ses contrat de MGP en phase garantie -> avez-vous un retour ? nous nous renseignons de notre côté. 2 - C'est important de prendre le temps de détailler un processus de répartition pénalité par pénalité au sein du groupement afin de clarifier ce point. En l'état, comme je vous le disais : votre proposition de réparition des pénalités par notre mandataire sur la base d'une concertation et sans accord des membres ne me semble pas convenir au vu des montants potentiellement en jeu. Par ailleurs, il me semble important de précisier ou rappeler : - L'allotissement des études et des corps d'état de tous les membres + Eventuellement un tableau de réparition des tâche (notes, notice, plan, détail, réparition HQE...) - La réparition des honoraires au-delà de la phase étude/exploitation dans les tableaux en fin de convention. - la différences entre les membres sur leurs obligations contractuelles et assurancielles respectives. Par exemple, Enertech, en tant que bureau d'étude, est tenu d'une obligation de moyens sur les études de consommations théoriques et non de résultats portés sur la réalisation et l'exploitation (mesurés via compteurs). - le protocole de suivi des clauses de pénalités imposées par le MOA. Je pense que c'est au MOA de suivre les critères et les formules d'établissement des pénalités et que c'est à nous, groupement, d'être vigilant sur les paramètres qu'il utilise pour le calcul (notamment sur les scenarii d'occupation ou bien les température d'usage). - l'identification des éléments d'EXE que nous partageons entre BET et entreprise. Je vous appelle pour un premier échange de vive voix et vous propose dès à présent que nous prenions le temps d'un prochain comité directeur pour discuter de ces éléments et finaliser notre convention. Bien à vous, Eric E. -- *Eric Escande *- Co-gérant */E/**/NERTECH SCOP/* 65 les Balcons de l'Amourier / 26160 Pont de Barret Standard : 04 75 90 18 54 / Ligne directe : 06 70 54 81 79     Découvrez *LowCal*, nos bureaux en bois-paille,     Low Tech, énergie positive et bas carbone, Coût : 1120 €HT/m²SHON     Plus d'information sur /www.enertech.fr/ http://www.enertech.fr -- *Christel CORRADINO *- Pôle MOE-AMO /*ENERTECH SCOP*/ 65 les Balcons de l'Amourier / 26160 Pont de Barret Portable: 07 68 89 41 21 / Ligne directe : 04 82 79 15 79 / Standard : 04 75 90 18 54 Découvrez *LowCal*, nos bureaux en bois-paille,     Low Tech, énergie positive et bas carbone, Coût : 1120 €HT/m²SHON     Plus d'information sur /_www.enertech.fr_/